Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I N F E R N A L
Association Sportive Automobile des Hauts-de-Seine, ayant son siège

Numéro de dépôt :
1495331
Date de dépôt :
28/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/1998

Présentation de la marque I N F E R N A L

Déposée le 28 janvier 1988 par l'association loi 1901 Sportive Automobile des Hauts-de-Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I N F E R N A L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Sportive Automobile des Hauts-de-Seine domicilié(e) Mairie de CLAMART, 92140 CLAMART. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cab. A. LEMONNIER - France.

La marque I N F E R N A L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I N F E R N A L est expirée depuis le 28 janvier 1998.

Sportive Automobile des Hauts-de-Seine a également déposé les autres marques suivantes : LE QUADRIGE


Association Sportive Automobile des Hauts-de-Seine, ayant son siège - Mairie de CLAMART, 92140 CLAMART. - France


Cab. A. LEMONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Organisations d'épreuves sportives automobiles.